IFREMER GUIDE DES OPERATIONS NAVALES

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LIVRE 1

LES MOYENS NAVALS

TITRE 1 GENERALITES

Avant Propos

Chapitre 1 Les Organismes
1. l’Ifremer
2. l’Ifrtp
3. l’Insu
4. l’Ird
Chapitre 2 Définitions
1. Termes généraux
2. Fonctions de support
3. Fonctions de recherche
Chapitre 3 Situation des navires
1. Disponibilité
2. Activité
3. Campagne
4. Travaux
5. Mise à disposition
6. Arrêt technique
7. Armement - désarmement
Chapitre 4 Matériel
1. Matériel disponible
2. Equipements communs IFREMER
3. Transport et embarquement
4. Perte ou détérioration
Chapitre 5 Relations internationales
1. Généralités et définitions
2. Obligations de satisfaire à certaines conditions (extraits des articles 248 et 249 de la Convention internationale sur le droit de la mer)
3. Demandes d’autorisation
4. Cas particuliers
5. Prise en charge
6. Accord tripartite
 
21/01/00
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